Définition
Une assurance couvrant la perte ou l’avarie des marchandises en cours de transport par mer, air ou terre.
L’assurance sur facultés protège le propriétaire des marchandises contre la perte ou l’avarie matérielle pendant le transport, malgré son nom maritime elle couvre aussi les segments aériens et terrestres. Les niveaux de couverture suivent les Institute Cargo Clauses — A (tous risques), B ou C (risques dénommés) — A étant la plus large.
Elle se distingue de la responsabilité limitée du transporteur, qui n’indemnise que rarement intégralement le propriétaire après un sinistre. À qui revient l’obligation d’assurer dépend de l’Incoterm : CIF et CIP, par exemple, obligent le vendeur à souscrire une couverture au profit de l’acheteur.
Termes liés
Avarie commune
Un principe maritime où tous les propriétaires de marchandises partagent la perte lorsque certaines marchandises sont sacrifiées pour sauver l’expédition.
CIF (Coût, assurance et fret)
Le vendeur paie le fret et une assurance maritime minimale jusqu’au port de destination ; le risque passe néanmoins à la mise à bord.
CIP (Port payé, assurance comprise, jusqu’à)
Comme CPT, mais le vendeur souscrit en outre une assurance tous risques jusqu’à la destination convenue au profit de l’acheteur.
Force majeure
Une clause contractuelle exonérant une partie de son exécution lorsque des événements extraordinaires hors de son contrôle surviennent.
Conçu pour les transitaires
Transformez ces termes en un véritable moteur de cotation.
Freightools structure vos tarifs, cote à la marge en quelques secondes et offre à vos clients la cotation en libre-service. Réservez une démo pour le voir sur vos trafics.